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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE
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HAUTS-DE-SEINE EDUCATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTS-DE-SEINE EDUCATION
CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE)

Numéro de dépôt :
3036324
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010
HAUTS-DE-SEINE EDUCATION de CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE

Présentation de la marque HAUTS-DE-SEINE EDUCATION

Déposée le 15 juin 2000 par CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTS-DE-SEINE EDUCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE), domicilié(e) 2-16, BD. SOUFFLOT, 92015 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACROIX EDOUARD CONSEIL GENERAL 92 - France.

La marque HAUTS-DE-SEINE EDUCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTS-DE-SEINE EDUCATION est expirée depuis le 15 juin 2010.

CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE a également déposé les autres marques suivantes : 92 EXPRESS, LE MAGAZINE DES HAUTS-DE-SEINE , MUSE , A TOI LA PAROLE , LA PETITE ABEILLE


CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE (COLLECTIVITE) - 2-16, BD. SOUFFLOT, 92015 NANTERRE CEDEX - France


LACROIX EDOUARD CONSEIL GENERAL 92 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Publication imprimée Edition de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.